Escroquerie aux déchets : 2 millions d'euros détournés dans les Bouches-du-Rhône

Article paru dans La Provence le 17 juin 2010

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Cela s'est fait au détriment d'au moins deux collectivités, Marseille Provence Métropole et la Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Étoile.

Dans les milieux policiers et judiciaires, l'enquête sur les marchés publics des Bouches-du-Rhône est toujours frappée du sceau du secret. Depuis une semaine et la mise en garde à vue d'une demi-douzaine de personnes, on y voit toutefois plus clair sur un de ses volets : "l'affaire Queyras", du nom d'une société de traitement de déchets basée à Aubagne et dont deux responsables ont été écroués après avoir été mis en examen pour "corruption, faux et usage de faux, destruction de preuves et escroquerie en bande organisée".

C'est ainsi que l'on sait désormais que plus de 2 millions d'euros auraient été détournés, au détriment d'au moins deux collectivités : la communauté urbaine Marseille Provence Métropole, comme évoqué dès les premières heures de l'enquête, mais aussi la Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Étoile.

"Depuis 2008, cette société est chargée de transférer nos déchets vers la décharge du Mentaure, à La Ciotat", précise un de ses responsables. Un marché de 728 000 euros remporté en association avec SMA, la société d'Alexandre Guérini qui est également au coeur des enquêtes en cours.

L'Agglo d'Aubagne a été l'objet d'une perquisition des gendarmes voici quelque temps : "Ils s'intéressaient particulièrement aux contrats qui nous lient à SMA qui les a remportés à l'occasion d'appel d'offres, notamment celui de la décharge du Mentaure que cette société exploite pour nous." Le Mentaure accueille les déchets de l'Agglo d'Aubagne, mais aussi de communes de MPM.

Particulièrement complexe, l'escroquerie mise en place reposerait sur le transfert par Queyras d'ordures appartenant à des sociétés privées vers des déchetteries dépendant de MPM (sans doute celles de Cassis et de Roquefort-la-Bédoule) et vers la décharge de La Ciotat.

Grâce à des complicités, Queyras aurait facturé une deuxième fois ces transferts, en faisant croire aux collectivités qu'il s'agissait de déchets ramassés pour elles : en effet, MPM et l'Agglo d'Aubagne payent Queyras plus ou moins en fonction des tonnages transportés. Dans ce dispositif, la décharge de La Ciotat serait de la première importance, de par sa capacité à traiter discrètement des tonnages bien plus importants que ceux des déchetteries.

Dirigeant de Queyras, Éric Pascal dément toutefois fermement les accusations des enquêteurs. Son avocate Sophie Bottai a décidé de faire appel de son mandat de dépôt : "Ce dossier est utilisé comme un marche-pied afin de cibler d'autres personnes".